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droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
commission européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
carte paneuropéenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit civil loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle