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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
signal (p. : signaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la consommation loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'asile loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit européen loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de résiliation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit au bail loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.