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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
psychologie commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
directeur commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
information commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
commercialité n. f.
droits dérivés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
fonds commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
unité commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
objectif commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
nom commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
propriété commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
carte commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits d'auteur loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
planification commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
risque commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
études commerciales loc. f. p.
commercialisation n. f.
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
recherche commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de timbre loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
balance commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
réseau de commercialisation loc. m.
droit d'option loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
effort de commercialisation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
direction commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
frais de commercialisation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
logistique commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
politique commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
percée commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
contrôle commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
accord commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
attaché commercial loc. m.
commercialisable adj.
politique de communication commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agent commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
barattage commercial n. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
commercialiser v. tr.
convention commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
SCU : surface commerciale utile sigle
paracommercialisme n. m.
stratégie commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.