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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
commission des clauses abusives
clause compromissoire
clause de sauvegarde
clause dite de négligence
clause commerciale
clause transitoire
clause de pénétration
clause résolutoire
clause abusive
clause du client le plus favorisé
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