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droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
fonction de consommation loc. f.
prix à la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
droit de la distribution loc. m.
sous-consommation n. f.
mise à la consommation loc. f.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit européen loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
consommation marchande des ménages loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
consommation publique loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit civil loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
droits de petite voirie loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
consommation induite loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
marché de gros de consommation loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
surconsommation n. f.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
autoconsommation n. f.
droit de recours loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
produit de consommation intermédiaire loc. m.
consommation potentielle loc. f.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
consommation moyenne loc. f.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
CNC : Conseil national de la consommation sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
produit de consommation durable loc. m.
historique des consommations loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
société de consommation loc. f.