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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de mouillage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de douane loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rétention loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de priorité loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.