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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de souscription loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
référencement payant loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits annexes loc. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit européen loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.