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droit européen

Résultat de la recherche Genre
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de vote loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
qui de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits annexes loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
atteinte aux droits loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.