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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de poursuite loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit européen loc. m.
droit du marketing loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
référencement payant loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de douane loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.