A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de résiliation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits dérivés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'option loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre douanier loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.