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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
rendement commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
barattage commercial n. m.
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
qui de droit loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
radio commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
gestion commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
droit de visite loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
déficit de la balance commerciale loc. m.
couverture commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
télévision commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de circulation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit européen loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
facteur de commercialisation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
fonds commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
commercialité n. f.
crédit de droits loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
frais de commercialisation loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
paracommercialisme n. m.
semaine commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
direction commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
preuve commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
directeur commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commercialiser v. tr.
tactique commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
unité commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
agent commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de propriété loc. m.
nom commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
contrôle commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
commercialisable adj.
réseau de commercialisation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
conseiller commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
société commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
propagande commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
appareil commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droit de place loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
information commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit privé loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
planification commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
balance commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
études commerciales loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
recherche commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
administration commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de rachat loc. m.
centre commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.