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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
analyse des écarts DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). GPA : gestion partagée des approvisionnements Commission d'ouverture des plis port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) marché des non-consommateurs partiels Centrale des bilans AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés désassortiment promoteur des ventes
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