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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de juridiction clause de la nation la plus favorisée clause de compétence clause transitoire clause compromissoire clause pénale clause commerciale clause pari passu clause rouge clause de non-concurrence

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