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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de souscription loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
commission européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'appréhension loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle