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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de vote loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de gage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UE : Union européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Réglement Européen Reach sigle
droit de visite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de recours loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit mou loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit civil loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de résiliation loc. m.