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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
référencement payant loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la consommation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de tirage loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'auteur loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
abus de droit loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
box (p. boxes) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de réponse loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de créance loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
offre autopayante loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de priorité loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de reproduction loc. m.