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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
protection et défense des consommateurs CVS : correction des variations saisonnières commission des comptes commerciaux de la nation WCF : fédération mondiale des chambres de commerce AEMF - Autorité européenne des marchés financiers FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières vente DES Internet clandestin carnet de commandes
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