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droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de résiliation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit antidumping loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'affichage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.