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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de circulation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit litigieux loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.