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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de grande voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit exclusif loc. m.
droits annexes loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit civil loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la distribution loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.