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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de gage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'auteur loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit européen loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
référencement payant loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de place loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
offre autopayante loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
signal (p. : signaux) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.