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Il n'y a qu'un terme pour 'Handelsware mit zeitlich begrenztem Rückgaberecht' en Allemand
marchandise achetée sous condition résolutoire (loc. f.)
Définition(s)
Marchandise achetée ferme mais que le fournisseur s'oblige à reprendre en tout ou en partie si elle est invendue à l'expiration d'un délai déterminé.
V. Vente à condition.
V. Vente à condition.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
conditions générales vente par souscription conditions de paiement sous-commandier OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations droit de souscription tromperie sur la marchandise sous-traitance marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes marché à terme de marchandises
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