A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit mou loc. m.
commission européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au bail loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit antidumping loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.