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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
droit de tirage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
commission européenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de vote loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
directive communautaire ou européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit exclusif loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de place loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'asile loc. m.