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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit européen loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de place loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits dérivés loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
référencement payant loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de créance loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
bail (p. : baux) n. m.
abus de droit loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit au bail loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.