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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause pari passu
clause incitative
clause abusive
clause de sauvegarde
clause de pénétration
clause de compétence
clause d'agrément
clause de juridiction
clause rouge
clause résolutoire
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