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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
signal (p. : signaux) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bail (p. : baux) n. m.
droit européen loc. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
box (p. boxes) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
référencement payant loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits ad valorem loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de la consommation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'accise loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.