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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'affichage loc. m.
commission européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'option loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de visite loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de priorité loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.