A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
UE : Union européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
qui de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits annexes loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de créance loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit d'asile loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit du marketing loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'établissement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.