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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
annonce légale annonce promotionnelle service non marchand TEE:tableau économique d'ensemble, partie non financière corps du texte d'une annonce sondage non-probabiliste ou du demi-hasard WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique annonce collective marché de gros de matières premières non fongibles
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