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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
ratio d'évaluation des adresses CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement décroissance des coûts CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination révision des prix pièce d'origine ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation analyse des ventes CFR : cost and freight... named port of destination BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics
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