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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
fonds commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
propagande commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit exclusif loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
conseiller commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
attraction commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
politique commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
accord commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
produit commercialisable loc. m.
agent commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
clause commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit antidumping loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
international commercial terms angl.
carte commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
nom commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit administratif ou public loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
recherche commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
psychologie commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de place loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de présentation loc. m.
télévision commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
convention commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
semaine commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit européen loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit civil loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
contrôle commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits ad valorem loc. m.
planification commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
saturation commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
technico-commercial n. m.
commercialisation n. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit mou loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
administration commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
percée commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit préférentiel loc. m.
unité commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de vote loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
tableau de bord commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit de recours loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
radio commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
balance commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
commercialité n. f.
commercialisable adj.
appareil commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de la concurrence loc. m.