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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
commission européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de gage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits ad valorem loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit civil loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.