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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit au bail loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit exclusif loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
droit européen loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'accise loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
offre autopayante loc. f.
référencement payant loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
box (p. boxes) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de souscription loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.