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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
crédit de droits loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit privé loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
UE : Union européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'affichage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.