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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de circulation loc. m.
administration commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
attraction commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
agent commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
objectif commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
direction commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit européen loc. m.
crédit de droits loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de propriété loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
système d'information commerciale loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
clause commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit mou loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de reproduction loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
recherche commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droiture (en) loc. adv.
accord commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de présentation loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
radio commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commercialisation n. f.
tactique commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
semaine commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au bail loc. m.
communication commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit compensatoire loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
coopération commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
fonction commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit civil loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
interaction commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
commercialité n. f.
enseignement commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de gage loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
barattage commercial n. m.
droits de douane loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
directeur commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
convention commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits d'auteur loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de place loc. m.
carte commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
attaché commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
unité commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit du marketing loc. m.
commercialisable adj.
droit administratif ou public loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
logistique commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de créance loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de vote loc. m.
paracommercialisme n. m.
information commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
planification commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
percée commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
budget commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle