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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit civil loc. m.
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de tirage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de petite voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de recours loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
qui de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.