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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). analyse des ventes promotion des ventes auprès des prescripteurs revenu national aux prix des facteurs APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification CJCE : cour de justice des communautés européennes analyse des besoins abondement à l'épargne des salariés méthode des cas
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