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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales marché de gros de matières premières non fongibles non avenu BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics analyse canonique présentoir-distributeur non-valeur service non marchand promotion des ventes auprès des distributeurs message annonciateur
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