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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
examen des offres CESP : Centre d'études des supports de publicité. éthique des affaires OMD : Organisation Mondiale des Douanes CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation analyse des écarts NAP : nomenclature des activités et des produits classement préférentiel des marques marque d'origine choix des médias et des supports
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