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droit européen

Résultat de la recherche Genre
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de gage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits ad valorem loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit civil loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de place loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.