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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
radio commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
schéma de développement commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
administration commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
politique commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit civil loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de rachat loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
agent commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'auteur loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de poursuite loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de souscription loc. m.
commercialiser v. tr.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de timbre loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
technico-commercial n. m.
barattage commercial n. m.
communication commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
semaine commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
nom commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de reproduction loc. m.
conseiller commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
interaction commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
carte commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
centre commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de circulation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
réseau de commercialisation loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
objectif commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
télévision commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
budget commercial loc. m.
international commercial terms angl.
commercialisation n. f.
frais de commercialisation loc. m.
direction commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit mou loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
accord commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
information commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit administratif ou public loc. m.
commercialité n. f.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
recherche commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
société commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
enseignement commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de tirage loc. m.
commercialisable adj.
coopération commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
rentabilité commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits de grande voirie loc. m.
fonction commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.