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droit européen

Résultat de la recherche Genre
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit privé loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'établissement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de souscription loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de gage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.