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droit européen

Résultat de la recherche Genre
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de vote loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit litigieux loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.