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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de résiliation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au bail loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit privé loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de réponse loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
qui de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.