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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
RSE : responsabilité sociale des entreprises RGPD : règlement général sur la protection des données capital des entreprises individuelles affichage des prix flambée des prix bureau d'études MONEP : marché des options négociables à Paris désinvestir Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet WCF : fédération mondiale des chambres de commerce
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