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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
atteinte aux droits loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
droits spécifiques loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de visite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de créance loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commission européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
UE : Union européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de l'entreprise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rachat loc. m.