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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause d'agrément
clause de compétence
clause pari passu
clause de la nation la plus favorisée
clause de sauvegarde
clause d'échelle mobile
clause dite de négligence
clause pénale
clause commerciale
commission des clauses abusives
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