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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Internet clandestin revenu national aux prix des facteurs réévaluation libre des bilans compensation des risques historique des consommations fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes désir budget des ventes conditionnement des masses
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