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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de prélèvement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
UE : Union européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'option loc. m.
droit de reproduction loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.