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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de gage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit civil loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
offre autopayante loc. f.
abus de droit loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
référencement payant loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit européen loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit litigieux loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de présentation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.