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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de non-concurrence clause dite de négligence clause pari passu clause rouge clause de la nation la plus favorisée commission des clauses abusives clause de non-rétablissement clause de pénétration clause de sauvegarde clause du client le plus favorisé

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