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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de non-concurrence clause commerciale clause pari passu clause de compétence clause du client le plus favorisé clause de pénétration clause d'échelle mobile commission des clauses abusives clause résolutoire clause dite de négligence

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